Nombreux sont les conducteurs qui conduisent mal dans la circulation. Pour réduire cela, le permis à point est apparu dans le bus de sanctionner les mauvais conducteurs en retirant leur point initial. Un conducteur qui conduit mal est donc sanctionné par le retrait de plusieurs points.
Comment fonctionne le permis à point ?
Le permis à point fait partie des points essentiels de la sécurité routière. Chaque conducteur de véhicule ayant son permis bénéficie d’un capital initial de 12 points. Non seulement tous les permis de conduire sont concernés, mais aussi les permis qui sont obtenus depuis son instauration. Ce n’est pas toutes les fautes de la route qui sont sanctionnées par des retraits de points. Dans le but d’amener les conducteurs de véhicules à mieux se comporter en circulation, c’est-à-dire mieux conduire, les points sont augmentés périodiquement et sont diminués pour les mauvais conducteurs. Puisque le mauvais conducteur augmente le nombre d’accidents de la route et les bons conducteurs en augmentent moins ou pas du tout. Cependant, quand on vous retire tous vos points, votre permis de conduire devient invalide et vous ne pouvez plus conduire. Vous avez la possibilité de récupérer des points si vous n’en avez plus assez.
À quel moment récupéré-on les points ?
Vous pouvez récupérer des points après trois ans passés sans qu’on ne vous retire aucun point. Ainsi, si vous étiez à zéro, votre capital initial redevient 12. Il est aussi possible de récupérer les points lors d’un stage de récupération de points. Entre deux stages, le délai doit être de un an au moins, pour vous permettre de récupérer quatre points. Pour les conducteurs qui ont perdu de points à cause des fautes, on leur donne encore de points après six mois s’ils ne commettent plus de fautesau cours de cette période. La récupération des points se fait également après deux ans, pour les infractions de première, deuxième et troisième classe. Ainsi, on rétablit leur capital à 12 points si aucune faute n’a été commise pendant ce temps. Le retrait des points s’effectue quand l’amende forfaitaire sanctionnant la faute est payée, ou lorsque la décision de justice en rapport avec l’infraction devient définitive.
Si vous désirez connaître votre solde de points, il vous suffit de consulter le fichier national du permis de conduire sur le site Telepoints.
À quel moment le conducteur est informé du retrait de ses points ?
Le retrait des points d’un automobiliste se fait par une lettre qui est envoyée à son domicile. L’administration n’est pas dans l’obligation de l’informer du vrai nombre de points retirés. Uniquement les autorités et le conducteur ont la possibilité de connaître le capital restant. Ce qui signifie qu’un patron ne doit pas connaître les points que son salarié dispose, même chose pour un assureur et son client.
Vous devez noter que celui qui est responsable d’une infraction qui a provoqué le retrait d’au moins quatre points doit se soumettre au stage de formation et de sensibilisation aux dangers de la route, s’il est titulaire du permis de conduire depuis deux ans. Et cette durée de stage remplace son amende.
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